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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPM INTERNATIONAL
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RAPID ANGLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAPID ANGLE
SPM INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3921329
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022
RAPID ANGLE de SPM INTERNATIONAL

Présentation de la marque RAPID ANGLE

Déposée le 22 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAPID ANGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPM INTERNATIONAL domicilié(e) 16 rue Isabelle Eberhardt - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 396 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque RAPID ANGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPID ANGLE est expirée depuis le 22 mai 2022.

SPM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Décochoc , SPM , BAZAR LAND , AUTOCLIP , CLEAN CORNER SYSTEM , Exigence , RAPID ACCESS , Safe'Cover by Spm , Un look à toute épreuve ! , TURBULENCE


SPM INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - 16 rue Isabelle Eberhardt - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 419396965


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Constructions transportables métalliques ; matériaux de construction métalliques, notamment mains-courantes et pièces et parties constitutives de ces produits. Dispositifs de protection murale à savoir, mains courantes, pare-chocs muraux, plaques et panneaux de protection, cornières de protection, garde-corps et barres d'appui, tous ces produits étant métalliques ; dispositifs métalliques de fixation de ces produits.

Constructions transportables non métalliques ; matériaux de construction non métalliques, notamment mains-courantes et pièces et parties constitutives de tous ces produits. Dispositifs de protection murale à savoir, mains courantes, pare-chocs muraux, plaques et panneaux de protection, cornières de protection, garde-corps et barres d'appui, tous ces produits étant non métalliques ; dispositifs non métalliques de fixation de ces produits.

Dispositifs, à savoir : pièces décoratives non métalliques de fixation de mains-courantes et de protections murales.